AYEZ DU SAVOIR-VIVRE

 

Voici quelques règles essentielles qui permettent de voyager tous ensemble et en toute sécurité !

 

1) Validez votre titre de transport, c'est obligatoire ! 

2) Respectez le matériel utilisé par tous (bus, abribus, poteaux d'arrêt).

3) Anticipez la demande d'arrêt du bus pour la descente.

4) Laissez la priorité aux personnes à mobilité réduite.

5) Il est interdit de fumer dans les véhicules ! 

6) Ne jouez pas avec les portes du bus.

7) Respectez le personnel Tac (contrôleurs; conducteurs; agents commerciaux et médiateurs).

8) Les chiens sont interdits (sauf chiens de non-voyants et petits animaux dans un panier).

9) Laissez la priorité aux personnes qui descendent.

10) Dans le bus, montez par l'avant et descendez par l'arrière.

11) A l'arrêt, faites signe au conducteur pour que le bus s'arrête.

12) Respectez les autres voyageurs (évitez le bruit et le chahut).

13) Tenez-vous aux barres de sécurité pour éviter tout accident.

 

TRANSPORTS SCOLAIRES

 

Chaque élève doit :

  • Placer les sacs, cartables et autres objets sous les sièges ou dans les porte-bagages lorsqu'ils existent, afin de laisser libre accès à la porte de secours et au couloir de circulation.
  • Rester assis.
  • Boucler la ceinture de sécurité si le véhicule en est équipé.

 

Il est interdit de :

  • Parler au conducteur sans motif valable.
  • Fumer ou d'utiliser des allumettes ou briquets.
  • Jouer ou projeter quoi que ce soit.
  • Changer de place pendant la marche du véhicule.
  • Se pencher au dehors.
  • Manipuler les poignées et dispositifs d'ouverture des portes, ainsi que les issues de secours.
  • Distraire le conducteur de quelque façon que ce soit : ne pas crier, jouer bruyamment, ne rien projeter ou fumer.

 

FRAUDE ET AMENDES 

 

Le manque à gagner généré par la fraude est préjudiciable aux clients et à la collectivité. Il freine les améliorations et le développement du transport, nécessaires pour répondre aux attentes de la clientèle. Des contrôles de titres de transport sont donc effectués régulièrement dans les bus. En cas d’accident, l’assurance de la société de transport décline toute responsabilité à l’égard d’un client voyageant sans titre de transport.

 

Tout problème de titre de transport doit être signalé au conducteur avant la montée dans le bus.

 

Tout voyageur ne pouvant présenter de titre de transport valable devra s’acquitter d’une indemnité forfaitaire :

  • Titre non valable :          40,00 €
  • Absence de titre :           70,00 €

Si elle n’est pas réglée dans les 5 jours, le contrevenant sera, en sus, redevable des frais de dossier de 40,00 € majorés des frais de traitement. Passé un délai de 2 mois, tout procès-verbal d’infraction non réglé sera transmis au Ministère Public. 

L’amende forfaitaire pourra s’élèvera selon le tarif en vigueur.

 

Les agents TAC assermentés auprès du tribunal d’Instance de Charleville-Mézières sont habilités à relever les infractions au présent règlement et à dresser des procès-verbaux.

 

Ils peuvent également être amenés à :

  • Recueillir l’identité des contrevenants.
  • Faire appel aux agents et officiers de police judiciaire.